2023
Décision n°1
Contrat de nettoyage périodique des voies et parkings communaux au moyen d’une balayeuse Décision n°1
Décision n°2
Contrat de nettoyage périodique des voies d’intérêt communautaire au moyen d’une balayeuse Décision n°2
Décision n°3
Acte de concession familiale cinquantenaire d’un enfeu n°9 sur le groupe XXl dans le cimetière communal Décision n°3
Décision n°4
Avenant à la convention du partenariat en vue de déployer le programme Watty dans les écoles Décision n°4
Décision n°5
Convention de mise à disposition d’un bien au profit Perpignan Méditerranée Métropole – rue du Lavoir Décision n°5
Décision n°6
Contrats assurance de la commune Décision n°6
Décision n°7
Marché d’aménagement d’un pumptrack au complexe sportif municipal Décision n°7
Décision n°8
Marché de maitrise d’œuvre pour la démolition et la reconstruction d’une partie de l’école élémentaire et de locaux du centre de loisirs Décision n°8
Décision n°10
Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) – Démolition et reconstruction d’une partie de l’école élémentaire et de locaux pour le centre de loisirs Décision n°10
Décision n°11
Demande de subvention au titre du Fonds verts 2023 « Rénovation des parcs de luminaires d’éclairage public » – Renouvellement des luminaires anciens du pars de luminaires d’éclairage public Décision n°11
Décision n°12
Demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport au titre du plan » 5 000 terrains de sport – année 2023″ Décision n°12
Décision n°13
Demande de subvention au titre du programme Bourg-Centre 2023 auprès du conseil départemental des PO et reconstruction d’une partie de l’école élémentaire et de locaux pour le centre de loisirs Décision n°13
Décision n°14
Demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport au titre du plan « 5 000 terrains de sport – Année 2023 » Décision n°14
Décision n°15
Demande de subvention auprès de la région Occitanie/ Pyrénées-Méditerranée au titre fonds régional d’intervention (FRI) Décision n°15
Décision n°16
demande de subvention au titre du fonds vert 2023 « rénovation des parcs de luminaires d’éclairage public » – renouvellement des luminaires anciens du parcs de luminaires d’éclairage public Décision n°16
Décision n°17
Entretien et maintenance des caméras de vidéoprotection et de tous les éléments concernés par le système Décision n°17
Décision n°18
Demande de subvention au titre du Fonds vert 2023 « Mettre en œuvre la rénovation énergétique des bâtiments publics »- Modernisation du système d’éclairage de plusieurs bâtiments publics Décision n°18
Décision n°19
Contrat d’accès au logiciel LOGIPOLWEB Décision n°19
Décision n°20
Modification de la régie de recettes « produits divers » Décision n°20
Décision n°21
Résiliation marché de maîtrise d’oeuvre pour la démolition et la reconstruction d’une partie de l’école élémentaire et de locaux du centre de loisirs Décision n°21
Décision n°22
Demande de subvention auprès du conseil départemental des PO au titre de l’Aide à l’Investissement Territorial 2023 pour la réhabilitation de la toiture de l’église Décision n°22
Décision n°23
Demande de subvention au titre de Fonds vert 2023 « Mettre en oeuvre la rénovation énergétique des bâtiments publics » – Modernisation du système d’éclairage de plusieurs bâtiments publics Décision n°23
Décision n°24
Marché de prestations d’assistance juridique et de représentation en justice Décision n°24
Décision n°25
Demande de subvention au titre du plan de développement de la lecture publique et des médiathèques 2021 – 2027 « Aide pour l’équipement matériel d’une médiathèque tiers-lieu » du conseil départemental Décision n°25
Décision n°26
Demande de subvention au titre du plan de développement de la lecture publique et des médiathèques 2021 – 2027 « aide à la création d’un emploi » du conseil général Décision n°26
Décision n°27
Convention de mise à disposition d’un bien au profit PMM – rue du vieux lavoir Décision n°27
Décision n°28
Convention d’édition pour la réalisation de plans Décision n° 28
Décision n°29
Marché maitrise d’œuvre pour le renforcement de la charpente de l’église Décision n°29
Décision n°30
Convention de partenariat avec l’académie de Montpellier pour l’adhésion à l’Environnement Numérique de Travail (ENT) pour l’école maternelle « Les Mouettes » et l’école élémentaire « Charles Renouvier » – année scolaire 2023-2024Décision n°30
Décision n°31
Acte de concession cinquantenaire d’un enfeu n° 18 du groupe XXI dans le cimetière communal Décision n°31
Décision n°32
Acte de concession trentenaire d’un enfeu n° 21 du groupe XXI dans le cimetière communal Décision n°32
Décision n°33
Mission de coordination SPS dans le cadre du chantier de renforcement de la toiture de l’église et de remplacement des toitures des deux sacristies Décision n°33
Décision n°34
Demande de subvention au titre du programme Aides Direct aux Equipements Structurants 2023 auprès du conseil départemental des Pyrénées-Orientales – Démolition et reconstruction d’une partie de l’école élémentaire et de locaux pour le centre de loisirs Décision n°34
Décision n°35
marché de renforcement de la toiture de l’église – n° 2023-04Décision n°35
Décision n°36
convention de formation – accompagnement managériale Décision n°36
2022
Décision n°31
Mission de maîtrise d’œuvre pour la création d’un pumptrack au complexe sportif municipal Décision n°31
Décision n°32
Entretien et maintenance des jeux et agrès présents sur 5 sites : – école maternelle – aire de jeux Avenue d’Elne – aire de jeux Avenue de Paris – parcours sportif – parc du bicentenaire Décision n°32
Décision n°33
Demande de subvention au titre du plan de développement de la lecture publique et des médiathèques 2021 – 2027 du conseil départemental Décision n°33
Décision n°34
Entretien et maintenance des cloches et de l’horloge de l’église Décision n°34
Décision n°35
Convention d’adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales entre la commune et la DGFIP Décision n°35
Décision n°36
Contrat de location d’une maison située 3 rue des Lauriers (à usage unique) Décision n°36